Marque renouvelée - Marque en vigueur

DUC D'HAVRE
D.I.F.C.O.M. LA CAVE DES PERES, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3499643
Date de dépôt :
10/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
10/05/2027
DUC D\'HAVRE de D.I.F.C.O.M. LA CAVE DES PERES

Présentation de la marque DUC D'HAVRE

Déposée le 10 mai 2007 par la Société Anonyme (SA) D.I.F.C.O.M. LA CAVE DES PERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « DUC D'HAVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-24 du 15 juin 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) D.I.F.C.O.M. LA CAVE DES PERES domicilié(e) 16 Rue du Docteur Roux - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 591 999 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASS., Mme VEREZ Christelle domicilié(e) 31 rue des Poissonceaux, CS 40009 - 59044 - LILLE CEDEX - France.

La marque DUC D'HAVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3499643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUC D'HAVRE arrivera à expiration en date du 10 mai 2027.

D.I.F.C.O.M. LA CAVE DES PERES a également déposé les autres marques suivantes : EL LOCO , MASTIFF , BIERE DU CORBEAU , LA CERVOISE DES ANCETRES , DOCK'S BEER , ABBAYE DES DUNES , Oh la Bio! , TRIPLE MATOU , RODNEY , Rince Cochon


D.I.F.C.O.M. LA CAVE DES PERES, Société anonyme - 16 Rue du Docteur Roux - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 316591999


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASS., Mme VEREZ Christelle - 31 rue des Poissonceaux, CS 40009 - 59044 - LILLE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-41

Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24

Renouvellement sans limitation le 17 février 2017 n°2640792 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-02-17

– bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons.